13 mai 2024

Comprendre et financer la recherche et développement (R&D)

La recherche et développement (R&D) est essentielle pour les entreprises qui cherchent à innover et à rester compétitives sur le marché. Que vous soyez une petite entreprise ou une grande corporation, comprendre les tenants et les aboutissants de la R&D peut vous aider à maximiser vos opportunités de croissance et de développement.

Qu’est-ce que la R&D?

La R&D englobe un large éventail d’activités visant à créer de nouvelles connaissances, technologies, produits ou processus. Cela peut inclure le développement de nouveaux matériaux, dispositifs, procédés, logiciels, ou toute autre innovation technologique. Les entreprises investissent dans la R&D pour rester compétitives, stimuler l’innovation, améliorer leurs produits ou services existants et répondre aux besoins changeants du marché.

RS&DE versus R&D courante

La recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) est une catégorie spécifique de R&D qui donne droit à des avantages fiscaux importants. Les entreprises qui mènent des activités de RS&DE peuvent bénéficier de crédits d’impôt substantiels pour leurs dépenses admissibles. Cependant, il est essentiel de distinguer les activités de RS&DE des projets de R&D courante. La RS&DE implique une investigation systématique d’ordre scientifique ou technologique, menée par expérimentation ou analyse, visant à résoudre des incertitudes technologiques.

Identification de la RS&DE

Tel que le mentionne Line Munger, experte en financement de l’innovation, dans notre article R&D ou RS&DE : quelle est la différence?, vous n’avez qu’à vous poser les 5 questions suivantes pour déterminer si vos activités relèvent de la RS&DE :

1. Existait-il une incertitude scientifique ou technologique?
2. Est-ce que des hypothèses visant expressément à réduire ou à éliminer cette incertitude ont été formulées?
3. Est-ce que l’approche globale adoptée était conforme à une investigation ou recherche systématique, incluant la formulation et la vérification des hypothèses par voie d’expérimentation ou d’analyse?
4. Est-ce que l’approche globale adoptée visait à réaliser un avancement scientifique ou technologique?
5. Est-ce qu’un registre des hypothèses vérifiées et des résultats a été maintenu au cours des travaux?

Si vous répondez positivement à chacune de ces questions, il s’agit bien de RS&DE.

Avantages fiscaux et incitatifs

Les entreprises engagées dans des activités de RS&DE se voient offrir des avantages fiscaux importants, aussi bien au niveau fédéral que provincial. Ces crédits d’impôt peuvent potentiellement couvrir jusqu’à 35 % des dépenses admissibles, englobant les salaires, dépenses en capital, honoraires de consultation et le matériel. Dans la plupart des cas, ce crédit se traduit par un remboursement en espèces. En parallèle, les gouvernements proposent diverses subventions et programmes de soutien supplémentaires pour stimuler la R&D dans des secteurs stratégiques tels que la technologie, la santé et l’environnement, entre autres. En combinant ces crédits d’impôt et ces subventions, les entreprises peuvent bénéficier d’un soutien financier considérable pour leurs projets de R&D.

Collaboration et partenariats

Les entreprises peuvent également bénéficier de collaborations et de partenariats avec des établissements de recherche, des universités et d’autres entreprises. Ces collaborations peuvent offrir un accès à une expertise spécialisée, des ressources et des infrastructures de recherche de pointe. Par exemple :

• Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) propose une variété de programmes qui permettent aux entreprises de collaborer avec des établissements de recherche en supportant la moitié du coût du projet ou en fournissant une contribution en nature.
• Le Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI) du Conseil national de recherches du Canada (CNRC) fournit des conseils, une expertise technologique et un financement pour la recherche grâce à un réseau d’experts.
• Le programme Accélération de Mitacs permet aux entreprises d’étendre leurs projets de R&D en investissant 7 500 $. Cette somme est assortie d’une subvention gouvernementale qui permet d’embaucher un étudiant diplômé ou postdoctoral pour un stage de 4 mois.
• Le programme des bourses de recherche de premier cycle en milieu industriel du CRSNG permet aux entreprises d’embaucher des étudiantes et étudiants diplômés pour une période de 16 semaines afin d’améliorer leur productivité ou activités de R&D. En tant qu’entreprise, vous ne payez que 25 % du salaire de l’étudiant, soit 1 125 $, pour cette durée de stage.

Investir dans la R&D peut être un moyen efficace pour les entreprises de stimuler l’innovation, de rester compétitives et de bénéficier d’avantages fiscaux importants. En comprenant les différences entre la R&D courante et la RS&DE, en identifiant les activités de RS&DE et en explorant les opportunités de collaboration et de partenariat, les entreprises peuvent maximiser leur potentiel de croissance et de développement.

Si vous avez besoin d’accompagnement pour votre projet, n’hésitez pas à faire appel à notre équipe. Nos conseillères et conseillers analysent votre admissibilité à nos programmes de contribution financière non remboursable et vous guident vers les bons experts. C’est gratuit, simple et rapide!

Sources : BDC et ESM, 2024.

Note : Image de l’article générée par l’intelligence artificielle.