Respect de la confidentialité

Chez ESM, nous sommes conscients que vous nous confiez des informations confidentielles concernant votre entreprise et vos droits de propriété intellectuelle. Soyez assurés que tous les membres de notre équipe s’engagent à respecter la plus grande confidentialité relativement à vos projets.

Propriété intellectuelle

Marques de commerce – Brevet – Dessins industriels – Droits d’auteur

Investissez dans votre savoir

Votre entreprise est dotée de plusieurs stratégies de gestion pour l’ensemble de ses ressources : immobilisations, équipements, inventaires, main-d’œuvre, etc. Mais qu’en est-il de vos actifs intangibles; avez-vous pensé à les gérer de façon stratégique? Que ce soit la mise en place d’un procédé unique ou d’une nouvelle technologie, la création d’une marque ou le développement d’un logiciel original, vos actifs intellectuels ont une valeur dont votre entreprise peut bénéficier.  En les exploitant de manière stratégique, non seulement vous vous donnez un avantage concurrentiel, mais vous investissez dans votre entreprise.

Notre offre pour vous

Un service clé en main, réalisé par Stratégies Trois-Quatorze, une firme spécialisée en consultation et accompagnement dans le domaine de la propriété intellectuelle. Le programme comprend :

  • La formation;
  • Le diagnostic;
  • Les recommandations et le plan d’actions;
  • L’accompagnement à la mise en œuvre d’un projet.

Objectif de la démarche

Optimiser la valeur de vos actifs intangibles et de votre entreprise
  • Établir, augmenter et protéger la valeur de votre entreprise;
  • Protéger vos produits, vos créations, votre notoriété et vos marques de commerce;
  • Définir votre stratégie de propriété intellectuelle et les actions à prioriser;
  • Quantifier la valeur de vos actifs intangibles;
  • Comprendre les opportunités et dangers de la propriété intellectuelle;
  • Augmenter votre capacité d’emprunts bancaires.
En établissant une stratégie de propriété intellectuelle pour votre entreprise et en protégeant la valeur de celle-ci, vous pourriez éviter de :
  • Perdre en crédibilité;
  • Être poursuivi pour violation de brevet, pour contrefaçon, etc.;
  • Devoir entamer des poursuites pour retrouver vos droits;
  • Vendre votre entreprise sous sa valeur réelle;
  • Voir votre marque être enregistrée par un compétiteur pour vous nuire.
Ne laissez pas vos concurrents s’approprier vos investissements. Protégez-les adéquatement et faites augmenter leur valeur!

Clientèle visée

Ce programme s’adresse principalement aux entreprises manufacturières, en technologies de l’information ou de services professionnels (B2B).

Nous visons notamment les entreprises en croissance et celles qui désirent exporter.

Notre offre s’adapte selon la phase d’innovation dans laquelle l’entreprise se situe soit : pré-innovation (pré-R&D), innovation (R&D), phase de protection de l’innovation ou de commercialisation de l’innovation. 

Coût

Le coût par entreprise est de 1 250 $ pour des services d’une valeur approximative de 3 600 $.

Information et inscription

Pour plus d’information ou pour vous inscrire, veuillez communiquer avec notre équipe : info@esm-im.ca.

Avec la participation financière de :

Abonnez-vous à l’infolettre

Formation

(Durée : 5 heures)

  • Acquérir les compétences théoriques pour identifier les différents types de propriété intellectuelle;
  • Comprendre les processus de protection afin de développer les connaissances de base nécessaires à l’élaboration de stratégies d’affaires basées sur la propriété intellectuelle;
  • Appliquer la théorie par l’étude d’un cas concret.

Diagnostic

  • Analyser l’environnement interne et externe relié à la propriété intellectuelle de votre entreprise;
  • Valider la propriété intellectuelle de trois de vos clients et trois de vos concurrents principaux.

Accompagnement à la mise en oeuvre d’un projet

(Durée : 8 heures)

  • Identifier une liste d’actions prioritaires pour protéger les créations, la notoriété et l’achalandage;
  • Définir et mettre en place la stratégie de protection idéale.

Phase pré-innovation ou pré-R&D

  • Recherches sommaires des technologies brevetées dans le monde entier;
  • Évaluation des technologies brevetées et de ce qui leur manque pour répondre au besoin;
  • Définition des objectifs de R&D.

Il arrive qu’à cette phase nous trouvions une technologie brevetée ailleurs qu’en Amérique du Nord et que son utilisation y soit libre, légale et gratuite. Dans de tels cas, nous vous aiderons à comprendre vos options et comment les mettre en place.

Phase innovation ou R&D

  • Recherche complète mondiale de brevets très ciblée;
  • Structuration (organisation) du projet de R&D et accompagnement personnalisé;
  • Ententes de confidentialité et cessions de droits de propriété intellectuelle avec des partenaires ou des sous-traitants.

Phase de protection de votre innovation

  • Évaluation des protections envisageables (inventaire);
  • Aide à la décision quant au choix des protections;
  • Support à la préparation d’une demande de brevet provisoire;
  • Enregistrement de marques de commerce; enregistrement de droit d’auteur.

Phase de commercialisation de votre innovation

  • Vérification des droits et risques reliés à la propriété intellectuelle au Canada et à l’exportation;
  • Europe : Support à la mise en conformité vis-à-vis du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD);
  • Identification de partenaires potentiels;
  • Préparation des dossiers (juridique, marketing, technique) de présentation de l’invention à des partenaires potentiels;
  • Projets de lettre d’intention pour des partenaires; support à la rédaction de contrats de licence; support à la négociation de licences;
  • Veille bisannuelle (ou plus) de brevets (permets de suivre ses compétiteurs, d’en identifier de nouveaux, d’identifier des contrefacteurs potentiels et de futurs licenciés).